Modèle de Procès-verbal d’Assemblée Générale Ordinaire d’association

Le [Date de l’assemblée générale] à [Heure de l’assemblée] Les membres de l’Association se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, sur convocation faite par le Conseil d’Administration en date du [Date lettre convocation]. L’Assemblée est présidée par [Identité (civilité, prénom, nom) du président de l’assemblée]. Il a été établi une feuille de présence qui a […]

Modèle de Convocation à une Assemblée Générale d’Association

Lettre recommandée avec accusé de réception Objet : Convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous informer que l’Assemblée Générale Extraordinaire de notre association se tiendra: Date : [*Date de l’Assemblée Générale] Heure : [*Heure de l’Assemblée Générale] Lieu : [*Lieu de réunion] Ordre du jour : – Lecture et adoption […]

Modèle de procès-verbal assemblée constitutive association

Ce jour, [Date exacte  d’approbation des statuts], À [Heure exacte de l’assemblée], À [Lieu précis de la réunion], S’est tenue l’assemblée générale constitutive de l’association dénommée [ Dénomination de l’association]« , en conformité avec les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et de son décret d’application du 16 août 1901. […]

Modèle de Lettre de Convocation au Conseil d’Administration

Association publiée au Journal Officiel le [Date de publication]. À [Lieu], le [Date lettre de convocation] Objet : Convocation à la réunion du Conseil d’Administration Madame, Monsieur, Conformément aux dispositions statutaires en vigueur au sein de notre association, j’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’Administration. Celle-ci se tiendra le : […]

Modèle de Procès-Verbal pour l’Assemblée Constitutive

Ce jour, [Date exacte  d’approbation des statuts], À [Heure exacte de l’assemblée], À [Lieu précis de la réunion], S’est tenue l’assemblée générale constitutive de l’association dénommée  » Dénomination de l’association]« , en conformité avec les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et de son décret d’application du 16 août 1901. […]

Modèle de Déclaration Initiale d’Association

À l’attention de Madame/Monsieur le/la délégué(e) départemental(e) à la vie associative, Dans le cadre des dispositions prévues par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, et par l’article premier du décret d’application du 16 août 1901, nous avons l’honneur de procéder à la déclaration de l’association dénommée [Dénomination de […]

Modèle de Statuts pour Association

ARTICLE 1 – DÉNOMINATION L’association est constituée sous la dénomination  de « [dénomination de l’Association] », conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, qui régissent les associations à but non lucratif en France. ARTICLE 2 – OBJET L’association a pour objet de [Objet de l’Association]. ARTICLE 3 – SIÈGE […]