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Modèle de Lettre de Convocation au Conseil d’Administration

La convocation à une réunion du conseil d’administration est une formalité essentielle pour assurer la participation active des administrateurs aux décisions stratégiques de l’association. Selon l’article 1er de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, une association est définie comme la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Cette définition souligne l’importance de la collaboration et de la prise de décision collective au sein de l’association. En pratique, la convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu de la réunion, ainsi que l’ordre du jour détaillé. Les modalités d’envoi de la convocation (courrier simple, recommandé, voie électronique) doivent respecter les dispositions prévues par les statuts de l’association. Il est également recommandé de respecter un délai suffisant entre l’envoi de la convocation et la tenue de la réunion pour permettre aux administrateurs de s’organiser en conséquence. Pour faciliter cette démarche, Advyse met à votre disposition un modèle de lettre de convocation au conseil d’administration, conforme aux exigences légales et adaptable à vos besoins spécifiques. Ce modèle vous aidera à préparer vos réunions de manière claire et conforme, tout en simplifiant vos démarches administratives. Téléchargez notre modèle dès aujourd’hui et assurez une organisation optimale de vos réunions grâce à l’expertise d’Advyse.

Association publiée au Journal Officiel le [Date de publication].

À [Lieu], le [Date lettre de convocation]

Objet : Convocation à la réunion du Conseil d’Administration

Madame, Monsieur,

Conformément aux dispositions statutaires en vigueur au sein de notre association, j’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’Administration. Celle-ci se tiendra le :

  • Date : [Insérer la date de la réunion]
  • Heure : [Indiquer l’heure précise]
  • Lieu : [Adresse ou lieu exact de la réunion]

L’ordre du jour prévu pour cette session comprendra les points suivants :

  • [Premier point détaillé – Exemple : « Examen des candidatures pour les postes vacants au sein du bureau. »]
  • [Deuxième point détaillé – Exemple : « Analyse et approbation du budget prévisionnel. »]
  • [Autres points spécifiques.]

Je vous rappelle que, conformément à l’article [Numéro de l’article statutaire] de nos statuts, un quorum minimal de [Nombre d’administrateurs requis] membres est indispensable pour valider les délibérations. Seuls les administrateurs présents lors de cette réunion pourront exercer leur droit de vote.

Nous comptons vivement sur votre présence. Toutefois, en cas d’impossibilité, un vote par procuration est possible.

Ainsi, dans le cas où vous ne pourriez pas assister au Conseil d’Administration, je vous transmets ci-joint un formulaire de vote par procuration. Vous pourrez ainsi vous faire représenter par le membre du Conseil de votre choix.

Dans l’attente, je vous prie de croire à l’expression de ma considération distinguée.

Le Président   [Signature du Président]

 

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