À l’attention de Madame/Monsieur le/la délégué(e) départemental(e) à la vie associative,
Dans le cadre des dispositions prévues par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, et par l’article premier du décret d’application du 16 août 1901, nous avons l’honneur de procéder à la déclaration de l’association dénommée [Dénomination de l’association]: dont le siège social est établi à l’adresse suivante : [Adresse complète].
Cette association a pour objectif principal : [Objet de l’association].
Les personnes désignées pour assurer l’administration et la gestion de l’association sont :
- Président : [Nom complet], né(e) à [Lieu de naissance] le [Date de naissance], de nationalité [Nationalité], domicilié(e) à [Adresse complète], exerçant la profession de [Profession].
- Vice-président(s) : [Nom(s) complet(s), avec informations identiques].
- Secrétaire : [Nom complet], né(e) à [Lieu de naissance], le [Date de naissance], domicilié(e) à [Adresse complète], exerçant la profession de [Profession].
- Trésorier : [Nom complet], né(e) à [Lieu de naissance], le [Date de naissance], domicilié(e) à [Adresse complète], exerçant la profession de [Profession].
- Autres membres du conseil d’administration : [Liste des noms, avec les mêmes informations].
Nous joignons à la présente déclaration un exemplaire des statuts dûment approuvé par les membres fondateurs de l’association.
Nous vous remercions de bien vouloir nous délivrer un récépissé attestant de la prise en compte de cette déclaration.
Dans l’attente de votre retour, nous restons à votre disposition pour tout complément d’information nécessaire.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.
Fait pour valoir ce que de droit,
Pour l’association,
Le Président,
[Nom et signature du Président]
