Le [Date de l’assemblée générale] à [Heure de l’assemblée]
Les membres de l’Association se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, sur convocation faite par le Conseil d’Administration en date du [Date lettre convocation].
L’Assemblée est présidée par [Identité (civilité, prénom, nom) du président de l’assemblée].
Il a été établi une feuille de présence qui a été signée par tous les membres présents et qui demeure annexée au présent procès-verbal.
Ladite feuille de présence permet de constater que [Nombre de membres présents à l’AG] membre sur [Nombre total des membres convoqués à l’AGO] sont présents.
En conséquence, l’Assemblée, réunissant le quorum requis, peut valablement délibérer.
ORDRE DU JOUR :
– Lecture et adoption du procès-verbal de la précédente Assemblée Générale Ordinaire ;
– Lecture du rapport de gestion et sur la situation morale et financière de l’Association ;
– Approbation des comptes de l’exercice clos le [Date de clôture de l’exercice] et quitus au Conseil d’Administration ;
– Affectation du résultat ;
– Vote du budget de l’exercice du [Date de clôture du dernier exercice] ;
– Lecture du rapport spécial sur les conventions visées à l’article L. 612-5 du Code de commerce et décision à cet égard ;
– Acquisition d’un immeuble ;
– Nomination de nouveaux commissaires aux comptes ;
– Questions diverses ;
Le Président déclare ensuite la discussion ouverte. Un débat s’instaure entre les membres.
[Résumé des débats]
Personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIÈRE RÉSOLUTION
Après lecture, l’Assemblée Générale décide d’adopter le procès-verbal de la précédente Assemblée Générale Ordinaire.
DEUXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale décide d’adopter le rapport de gestion et sur la situation morale et financière de l’Association présenté par [Civilité, prénom et nom du président], Président de l’Association.
TROISIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion, approuve les comptes de l’exercice clos le [Date de clôture de l’exercice] et donne quitus au Conseil pour sa gestion dudit exercice.
QUATRIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale approuve la proposition du Conseil d’Administration et décide d’affecter le bénéfice de l’exercice s’élevant à [Montant du bénéfice de l’exercice] euros de la manière suivante :
– Excédent de l’exercice : [Montant du bénéfice de l’exercice] euros
– Absorption des pertes antérieures : [Montant affecté à l’absorption des pertes antérieures] euros
– Solde : [Solde après affectation] euros
CINQUIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale approuve le budget présenté pour l’exercice [Durée de l’exercice].
SIXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial sur les conventions visées à l’article L. 612-5 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve successivement chacune desdites conventions.
SEPTIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport du Conseil d’Administration, décide d’autoriser l’acquisition d’un immeuble situé [Adresse de l’immeuble].
HUITIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale décide de nommer [Identité du commissaire aux comptes titulaire] et [Identité du commissaire aux comptes suppléant] pour une durée de six exercices.
L’ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, le Président de séance déclare la séance levée à [Heure de clôture séance].
De tout ce qui précède, il a été dressé procès-verbal qui a été signé par le Président et le Secrétaire.
Le Président Le Secrétaire
