Ce jour, [Date exacte d’approbation des statuts],
À [Heure exacte de l’assemblée],
À [Lieu précis de la réunion],
S’est tenue l’assemblée générale constitutive de l’association dénommée [ Dénomination de l’association]« , en conformité avec les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et de son décret d’application du 16 août 1901.
Après lecture détaillée des statuts de l’association, présentés par [Civilité, prénom et nom du président de séance], l’assemblée générale a procédé à leur examen. Les statuts ont été adoptés à [l’unanimité/la majorité] des membres présents.
Ces statuts prévoient notamment :
– La dénomination : [Nom de l’association],
– L’objet : [Objet social précisé dans les statuts],
– Le siège social : [Adresse complète],
– La durée : [Indiquer « illimitée » ou une durée précise].
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Désignation des membres du conseil d’administration
Conformément à l’article [Numéro de l’article] des statuts, l’assemblée a procédé à la désignation des membres du conseil d’administration. Les personnes suivantes ont été élues :
– Président :
[Civilité, prénom et nom], né(e) à [Lieu de naissance], le [Date de naissance], de nationalité [Nationalité], domicilié(e) à [Adresse complète], exerçant la profession de [Profession].
– Vice-président(s) (si applicable) :
[Civilité, prénom et nom, avec adresse complète et profession].
– Secrétaire :
[Civilité, prénom et nom, avec adresse complète et profession].
– Trésorier :
[Civilité, prénom et nom, avec adresse complète et profession].
– Autres membres du conseil d’administration :
[Noms et fonctions éventuelles des administrateurs, avec adresses complètes].
Tous les membres élus ont accepté leurs fonctions et signé le présent procès-verbal.
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Montant des cotisations
L’assemblée a fixé, pour la première année, le montant des cotisations annuelles à [Montant en euros] par membre.
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Organisation générale et règlement intérieur
Le conseil d’administration a proposé un projet de règlement intérieur définissant les modalités de fonctionnement de l’association. Ce projet sera soumis à l’approbation de la prochaine assemblée générale.
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Désignation des membres d’honneur
En reconnaissance de leur contribution ou soutien significatif, les personnes suivantes ont été désignées membres d’honneur de l’association :
– [Civilité, nom et titre, avec raisons facultatives de la nomination].
Après avoir abordé les différents points d’organisation pratique, le président, [Civilité, et nom], a clos la séance à [Heure de clôture].
Fait à [Lieu de la réunion],
Le [Date exacte]
Le Président Le Trésorier Le Secrétaire
[Nom et signature] [Nom et signature] [Nom et signature]
Autres signataires :
[Liste et signatures des membres présents ou administrateurs].
