AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
[Dénomination sociale], Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de [Montant] euros, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [Numéro RCS], Code NAF n° [Code NAF], Dont le siège social est situé [Adresse complète : rue, code postal et ville], Représentée par [Civilité, prénom et nom du représentant légal], agissant en sa qualité de [Qualité du représentant légal]
Ci-après désignée « l’Employeur »,
D’une part,
ET
[Civilité, prénom et nom du salarié], Né(e) le [Date de naissance du salarié] à [Lieu de naissance du salarié], De nationalité [Nationalité du salarié] (le cas échéant : titulaire du titre de séjour/travail n° [numéro]), N° de Sécurité Sociale : [Numéro], Demeurant [Adresse complète : n° rue, code postal et ville],
Ci-après désigné(e) « le Salarié »,
D’autre part,
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 – Modification des fonctions
À compter du [Date d’effet de la modification], le Salarié exercera les fonctions suivantes : [Description détaillée et précise des nouvelles fonctions exercées par le salarié].
Le contrat de travail initialement conclu le [Date initiale de conclusion du contrat] est modifié en conséquence.
Ce nouvel emploi est classé selon la classification applicable dans l’entreprise à savoir :
- Catégorie : [Préciser catégorie],
- Niveau : [Préciser niveau],
- Coefficient hiérarchique : [Préciser coefficient].
Les fonctions exercées par le Salarié impliqueront des déplacements professionnels, quelles qu’en soient la fréquence et la durée, dans le respect des dispositions conventionnelles et légales en vigueur.
Article 2 – Modification des horaires de travail
À compter du [Date d’effet de la modification des horaires], l’horaire de travail du Salarié sera modifié comme suit :
[Préciser précisément l’horaire de travail hebdomadaire ou mensuel : jours, heures de début et de fin, pauses prévues, etc.].
Ces horaires pourront être adaptés par l’Employeur conformément aux nécessités du service, dans le respect du délai légal ou conventionnel de prévenance.
Article 3 – Modification de la rémunération
À compter du [Date d’effet de la modification de rémunération], la rémunération du Salarié est modifiée dans les conditions suivantes :
- Salaire mensuel brut : [Indiquer précisément le nouveau montant du salaire mensuel brut] euros ;
- Éventuelles primes ou rémunérations variables : [Préciser précisément les modalités de calcul, les échéances, les montants ou les taux applicables].
Le versement de cette rémunération s’effectuera dans les mêmes conditions que précédemment établies au contrat initial.
Toutes les autres clauses du contrat de travail initial restent inchangées et conservent leur pleine vigueur.
Fait à [Lieu de conclusion de l’avenant],
Le [Date de signature de l’avenant],
En deux exemplaires originaux.
Cet avenant comporte [Nombre de pages, en toutes lettres] pages, toutes paraphées par les parties.
(Chaque signature doit être précédée de la mention manuscrite : « Lu et approuvé »)
