[Dénomination sociale]
Société par actions simplifiée unipersonnelle
au capital de XXX euros
Siège social : [Adresse complète : n° et rue], [Code postal] [Ville]
Immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro [N° RCS]
À l’attention de
[Civilité, Prénom et Nom du salarié]
[Adresse : n° et rue]
[Code postal] [Ville]
À [Lieu de rédaction de la lettre], le [Date]
Lettre recommandée avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
À la suite de [Rappel précis des faits reprochés, avec dates éventuelles], nous avons constaté un comportement non conforme à vos obligations professionnelles.
Conformément aux dispositions de l’article [Numéro de l’article du règlement intérieur] du règlement intérieur de la société, nous vous adressons, par la présente, un avertissement disciplinaire, en application de l’article L. 1332-2 du Code du travail.
Nous vous rappelons que la poursuite de tels agissements pourrait entraîner l’application de sanctions disciplinaires plus sévères, pouvant aller jusqu’à la rupture de votre contrat de travail.
Nous vous prions de prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter que de tels faits ne se reproduisent à l’avenir.
Nous restons à votre disposition pour tout échange si vous souhaitez nous faire part d’observations.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
