La comptabilité de votre entreprise individuelle
La comptabilité est un pilier incontournable pour assurer la bonne gestion de votre entreprise individuelle. Entre obligations légales, déclarations fiscales et suivi financier, il est indispensable de disposer d’une comptabilité rigoureuse pour rester conforme et éviter les mauvaises surprises. Malheureusement, en pratique, cette gestion peut vite devenir chronophage et complexe, surtout si vous préférez vous concentrer sur le cœur de votre activité.
Chez ADVYSE, nous comprenons justement les enjeux uniques des entrepreneurs individuels. Notre objectif : vous offrir un accompagnement sur-mesure pour simplifier votre comptabilité et optimiser la gestion de votre entreprise.
Grâce à nos outils digitaux intuitifs et notre expertise personnalisée, vous suivez vos finances en temps réel et bénéficiez de conseils adaptés à vos besoins. Fini le stress des échéances et des déclarations compliquées : ADVYSE vous accompagne pas à pas, pour une comptabilité sans faille et un avenir serein.
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Qu’est-ce qu’une entreprise individuelle (EI) ? Définition et caractéristiques
L’entreprise individuelle (EI) est une structure juridique qui permet à une personne physique d’exercer une activité professionnelle sans créer de société distincte. Elle est l’une des formes les plus simples et rapides pour démarrer une activité. Dans ce cadre, l’entrepreneur et son entreprise forment une seule et même entité juridique, ce qui implique que l’ensemble des revenus et des obligations de l’entreprise sont directement rattachés à la personne.
Auto-entrepreneur vs entreprise individuelle : quelle différence ?
Bien que l’auto-entrepreneur soit une forme d’entreprise individuelle, il se distingue par son régime fiscal spécifique : le régime de la micro-entreprise. Sous ce régime, le calcul du bénéfice imposable se fait via un abattement forfaitaire sur le chiffre d’affaires, et non par la déduction des charges réelles.
En revanche, une entreprise individuelle classique opte généralement pour un régime fiscal réel, où le bénéfice imposable correspond à la différence entre les recettes et les charges réelles. Ce mode de calcul peut être plus avantageux pour les entrepreneurs ayant des charges importantes à déduire.
Les avantages de l’entreprise individuelle
Les avantages de l’entreprise individuelle sont nombreux :
- Facilité de création : La constitution de l’entreprise est rapide et ne nécessite pas de démarches complexes. Un simple dossier déposé auprès du CFE (Centre de Formalités des Entreprises) suffit.
- Absence de capital social : Contrairement aux sociétés, il n’est pas nécessaire d’apporter un capital de départ.
- Formalités réduites : Aucune obligation de tenir une assemblée générale, de déposer des comptes annuels ou de désigner un commissaire aux comptes.
- Aucune limite de chiffre d’affaires : Ce statut permet de dépasser les seuils de la micro-entreprise sans restriction légale.
- Imputation des déficits : Si l’entreprise enregistre un déficit, celui-ci peut être déduit du revenu global du foyer fiscal, ce qui réduit la base imposable.
Les inconvénients de l’entreprise individuelle
Malgré ses avantages, une entreprise individuelle comporte aussi quelques limites :
- Responsabilité personnelle : Avant la loi du 14 février 2022, l’ensemble du patrimoine personnel de l’entrepreneur pouvait être engagé pour couvrir les dettes de l’entreprise. Désormais, les patrimoines professionnel et personnel sont automatiquement séparés, sauf en cas de renonciation expresse.
- Charges sociales élevées : Elles sont calculées sur le bénéfice réalisé, et non sur les sommes prélevées. Si les bénéfices sont importants, les cotisations sociales peuvent devenir lourdes.
- Difficulté de cession partielle : Contrairement à une société, une entreprise individuelle ne dispose pas de titres ou parts sociales à vendre. Seul le fonds de commerce peut être cédé, limitant la flexibilité en cas de transmission ou de vente.
Régime fiscal au réel : un avantage pour déduire les charges
Il faut savoir que si l’entreprise individuelle opte pour le régime fiscal au réel, elle peut déduire l’ensemble de ses charges professionnelles réelles (loyer, matériel, frais de déplacement, etc.) de son chiffre d’affaires.
L’avantage principal : permettre un calcul du bénéfice imposable plus précis et équitable, en tenant compte des spécificités de l’activité !
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Comment fonctionne la comptabilité d'une entreprise individuelle ?
La première chose à savoir, c’est que la gestion comptable d’une entreprise individuelle (EI) dépend largement du régime fiscal choisi. Donc si vous optez pour le régime réel ou la micro-entreprise, vos obligations comptables ne seront pas les mêmes.
Doit-on établir un bilan comptable pour une entreprise individuelle ?
Oui et non, tout dépend de votre régime fiscal :
- Si vous êtes au régime réel : Vous êtes tenu de produire un bilan comptable, un compte de résultat et une liasse fiscale à transmettre chaque année à l’administration fiscale. Le but de ces documents est surtout de détailler le chiffre d’affaires et les charges, tout en facilitant le calcul du bénéfice imposable.
- Si vous êtes au régime de la micro-entreprise : Vos obligations comptables sont simplifiées ! Vous n’avez pas à produire de bilan ni de compte de résultat, vous devez simplement déclarer votre chiffre d’affaires mensuellement ou trimestriellement sur le site de l’URSSAF.
Quelle est la meilleure date de clôture pour une EI ?
Le choix de la date de clôture dépend encore une fois de votre régime fiscal et de la nature de votre activité :
- Bénéfices Non Commerciaux (BNC) : Si votre entreprise est classée dans la catégorie des BNC (exemple : professions libérales), la clôture de votre exercice est obligatoirement fixée au 31 décembre. Aucune autre option n’est possible.
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) : A contrario, si vous relevez des BIC, vous avez la possibilité de choisir une date de clôture qui convient le mieux à votre activité. Mais attention : lors de votre première année d’exercice, une liasse intermédiaire au 31 décembre sera demandée par l’administration fiscale pour calculer votre premier résultat imposable.
Gardez à l’esprit que le choix de la date de clôture est stratégique, notamment pour alignerles obligations fiscales sur votre rythme d’activité et éviter de devoir préparer des documents comptables en pleine période de forte activité, ou encore pour optimiser votre trésorerie et votre fiscalité de manière générale.
Quelles sont les obligations comptables d'une entreprise individuelle (EI) ?
La comptabilité d’une EI sous le régime micro-BIC
Pour les entrepreneurs individuels soumis au régime micro-BIC, les obligations comptables sont simplifiées :
- Livre des recettes : Enregistrer chaque recette de manière chronologique, en précisant le mode de règlement (espèces, chèque, virement) et en référant aux justificatifs (factures ou tickets).
- Registre des achats : Obligatoire pour les activités de vente ou de fourniture de marchandises, ce registre doit inclure chaque dépense avec les pièces justificatives correspondantes (factures).
Bon à savoir : Les livres et justificatifs doivent être conservés pendant 10 ans, conformément à la réglementation !
La comptabilité d’une EI sous le régime réel BIC et micro-BNC
Les entrepreneurs individuels relevant du régime réel BIC ou micro-BNC ont des obligations comptables plus étendues :
- Journaux comptables : Ces journaux (achats, ventes, banque, opérations diverses) doivent enregistrer chaque opération de façon chronologique.
- Grand livre : Regroupe toutes les écritures comptables par compte, selon le plan comptable.
- Comptes annuels : À la clôture de chaque exercice, l’entreprise doit établir un bilan, un compte de résultat, et éventuellement une annexe comptable.
- Liasse fiscale : Les formulaires n°2033 (simplifié) ou n°2031 (complet) doivent être transmis chaque année à l’administration fiscale pour déclarer le résultat imposable.
La comptabilité d’une EI sous le régime simplifié
Sous le régime simplifié, les obligations comptables d’une EI sont significativement allégées :
- Les recettes et dépenses sont enregistrées tout au long de l’exercice selon les flux de trésorerie.
- En fin d’année, l’entreprise doit comptabiliser les créances (sommes dues) et les dettes (sommes à payer) pour établir un résultat conforme.
Mais attention, ce régime est uniquement accessible si le chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas :
- 840 000 € pour l’achat/revente de marchandises ou la fourniture de logement.
- 254 000 € pour les prestations de services.
Les documents comptables obligatoires pour une entreprise individuelle
En régime réel, les documents à tenir sont similaires à ceux d’une société :
- Livre journal : Enregistre toutes les opérations chronologiquement. Un fichier des écritures comptables (FEC) doit être produit en cas de contrôle fiscal.
- Grand livre : Classe les écritures comptables par compte, facilitant leur analyse.
- Livre inventaire : Obligatoire autrefois, il ne l’est plus depuis 2016.
Pour les micro-entreprises, seul le livre des recettes est requis. Cela signifie donc qu’elles ne sont pas tenues de produire un bilan, un compte de résultat, ou une liasse fiscale.
Les comptes annuels : une obligation pour le régime réel
Enfin, il faut relever que les EI au régime réel doivent établir trois documents clés à chaque clôture d’exercice, et cela sans exception :
- Bilan comptable : Il présente une photographie des actifs (ce que l’entreprise possède) et des passifs (ce qu’elle doit).
- Compte de résultat : Il détaille les charges et les produits, permettant de calculer le bénéfice ou la perte.
- Annexe comptable : Il s’agit d’un document complémentaire expliquant certaines données du bilan et du compte de résultat, bien que son inclusion soit parfois facultative selon la taille de l’entreprise.
Les principales déclarations obligatoires pour une entreprise individuelle
En tant qu’entrepreneur individuel, vous êtes tout de même tenu de respecter plusieurs obligations déclaratives, au même titre que n’importe quelle autre entreprise. Ces démarches varient entre déclarations fiscales, sociales, et, le cas échéant, déclarations de TVA.
Déclaration sociale
Les obligations sociales dépendent elles aussi de votre régime. En micro-entreprise, l’URSSAF calcule vos cotisations sociales en fonction du chiffre d’affaires que vous déclarez périodiquement. Ces cotisations sont proportionnelles à vos revenus, ce qui simplifie grandement la gestion.
Si vous êtes au régime réel, la première année d’activité fonctionne sur une base forfaitaire pour les cotisations sociales. Par la suite, elles sont ajustées en fonction du bénéfice réalisé, avec une régularisation effectuée chaque année.
L’objectif : aligner vos contributions sociales sur les performances réelles de votre entreprise.
Déclaration fiscale
Si vous êtes au régime réel, la déclaration fiscale constitue une obligation incontournable. Chaque année, vous devez transmettre votre résultat à l’administration fiscale via une liasse fiscale, avant la fin du troisième mois suivant la clôture de votre exercice. Pour les activités relevant des BIC, cela passe par le formulaire 2031, tandis que pour les BNC, le formulaire 2035 est requis.
En revanche, si vous relevez du régime de la micro-entreprise, la procédure est simplifiée. Il vous suffit de déclarer votre chiffre d’affaires chaque mois ou trimestre (selon votre option) directement sur l’espace en ligne de l’URSSAF. Aucune liasse fiscale ni bilan n’est exigé dans ce cas !
Déclaration de TVA
La déclaration de TVA n’est obligatoire que si vous dépassez les seuils de la franchise en base ou si vous choisissez volontairement d’y être assujetti. Tant que votre chiffre d’affaires reste en dessous de ces seuils, vous êtes exonéré de TVA : vous ne la facturez pas à vos clients et vous ne pouvez pas la récupérer sur vos achats.
En cas d’assujettissement à la TVA, vous devrez donc la déclarer et la régler à une fréquence adaptée : mensuelle, trimestrielle ou annuelle, en fonction de votre situation.
Bon à savoir : Vous pouvez directement effectuer ces démarches depuis votre espace en ligne sur le site des impôts !
Déclaration 2042-C-PRO
Pour les micro-entrepreneurs, la déclaration du chiffre d’affaires se fait aussi lors de la déclaration annuelle des revenus, en utilisant le formulaire 2042-C-PRO.
Ne sous-estimez pas l’importance de ce document, car il permet de calculer votre impôt sur le revenu en tant qu’entrepreneur à partir des montants encaissés au cours de l’année.
Quelles sont les charges d’une entreprise individuelle ?
Quelles sont les obligations comptables d'une entreprise individuelle (EI) ?
Les charges d’une entreprise individuelle regroupent l’ensemble des dépenses nécessaires au fonctionnement de l’activité. Elles se répartissent généralement en trois grandes catégories, chacune ayant ses spécificités selon le régime fiscal choisi.
Les charges de fonctionnement
Ces charges concernent toutes les dépenses liées à l’exploitation de l’entreprise. Elles incluent, par exemple :
- Les frais de création de l’entreprise (immatriculation, annonces légales).
- Les loyers ou charges pour un local professionnel.
- Les dépenses en électricité, téléphone ou internet.
- L’achat de matériel nécessaire à l’activité (informatique, fournitures, outillage, etc.).
- Les honoraires de prestataires comme un cabinet comptable.
Ces frais sont directement déductibles du chiffre d’affaires dans le cadre du régime réel, ce qui permet de réduire le bénéfice imposable.
Les cotisations sociales
S’agissant des cotisations sociales, il faut savoir qu’elles varient en fonction du régime fiscal de l’entreprise :
- Micro-entreprise : Les cotisations sont calculées proportionnellement au chiffre d’affaires encaissé, avec des taux spécifiques selon la nature de l’activité (vente, prestation de services, ou activité libérale).
- Régime réel : Elles sont basées sur le bénéfice ou le déficit réalisé lors de l’exercice précédent. Lors de la première année d’activité, elles sont ainsi calculées sur une base forfaitaire, puis ajustées en fonction des revenus réels déclarés.
L’utilité de ces cotisations ? Financer votre protection sociale, ce qui inclut la retraite, l’assurance maladie et les allocations familiales !
L’impôt sur le revenu
Encore une fois, le mode de calcul de l’impôt dépend également du régime fiscal que vous avez initialement choisi :
- Si vous êtes en micro-entreprise : Votre impôt est calculé sur le chiffre d’affaires après application d’un abattement forfaitaire, qui varie selon la nature de l’activité (71 % pour la vente, 50 % pour les prestations de services, 34 % pour les activités libérales).
- Si vous êtes au régime réel : Votre impôt est alors calculé sur le bénéfice net, c’est-à-dire après déduction de toutes les charges réelles de l’entreprise.
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Avoir un expert-comptable en entreprise individuelle : est-ce obligatoire ?
Non, il n’est pas obligatoire de recourir à un expert-comptable dans une entreprise individuelle. Vous pouvez parfaitement vous charger vous-même de la comptabilité de votre EI.
Toutefois, il est important de souligner que le fait de gérer seul la comptabilité de votre EI peut présenter des risques. Une erreur dans vos déclarations ou un oubli de vos obligations pourrait entraîner des sanctions financières importantes ou des complications administratives.
Le fait de faire appel à un expert-comptable est donc fortement recommandé pour garantir la conformité de vos démarches et vous concentrer pleinement sur le développement de votre activité, et rien d’autre.
Nos conseils pour optimiser la gestion comptable de votre entreprise individuelle
Voici quelques conseils simples et efficaces pour bien tenir la comptabilité de votre entreprise individuelle et éviter les erreurs :
- Utilisez un logiciel de comptabilité certifié : Cela vous permettra d’automatiser la gestion comptable de votre EI et de bien rester conforme aux exigences légales en vigueur.
- Conservez vos justificatifs : Gardez impérativement tous vos reçus, factures, et relevés bancaires pendant au moins 10 ans.
- Organisez-vous avec des registres clairs : Tenez à jour un livre des recettes et un registre des achats si nécessaire.
- Anticipez vos déclarations : Respectez les échéances pour éviter des pénalités de retard.
- Faites appel à un expert-comptable : Enfin, n’hésitez pas à vous faire conseiller par un expert-comptable professionnel et à optimiser vos finances !
Dans tous les cas, restez vigilant, car en cas de manquements ou d’absence de comptabilité, les sanctions peuvent être sévères :
- Rejet de comptabilité : L’administration fiscale peut décider d’une taxation d’office, ce qui rend impossible toute contestation des montants imposés.
- Dissimulation volontaire : Si des revenus ou des opérations ne sont pas déclarés, cela peut être considéré comme une fraude fiscale. Cette infraction est passible d’une amende pouvant atteindre 500 000 € et d’une peine de cinq ans d’emprisonnement (article 1741 du CGI).
- Comptabilité fictive : La falsification ou la création de fausses écritures comptables peut entraîner des peines allant jusqu’à 5 ans de prison et une amende de 375 000 €.
Pourquoi confier la comptabilité de votre entreprise individuelle à un expert-comptable ?
Gérer la comptabilité de votre entreprise individuelle peut sembler simple au premier abord, mais les obligations fiscales et comptables exigent rigueur et précision. Un expert-comptable ne se limite pas à enregistrer vos opérations : il devient un véritable partenaire pour optimiser la gestion de votre activité et éviter les erreurs coûteuses. Voici pourquoi lui confier cette mission est une excellente décision :
- Gagnez du temps et concentrez-vous sur votre activité : En déléguant votre comptabilité, vous libérez du temps pour développer votre entreprise sans vous encombrer de tâches administratives.
- Restez conforme à la législation : Un expert-comptable s’assure que votre comptabilité respecte toutes les obligations légales, en suivant les évolutions réglementaires en temps réel.
- Optimisez votre fiscalité : Grâce à son expertise, il identifie les dispositifs fiscaux adaptés à votre situation pour réduire vos charges et maximiser vos revenus.
- Anticipez les risques et les opportunités : Avec des analyses précises et des conseils sur-mesure, vous êtes mieux préparé pour gérer les imprévus et saisir les opportunités de croissance.
- Évitez les erreurs coûteuses : Un mauvais calcul ou une déclaration incomplète peut entraîner des pénalités. L’intérêt de faire appel à un expert-comptable est justement de limiter ces risques de manière significative.
- Accédez à des outils professionnels : Les solutions numériques utilisées par les experts-comptables vous offrent un suivi précis et automatisé de vos finances, accessible à tout moment.
- Bénéficiez d’un accompagnement sur-mesure : Un expert-comptable adapte son approche à vos besoins spécifiques, en tenant compte de votre secteur d’activité et de vos objectifs personnels.
ADVYSE, votre allié pour une gestion optimale de votre entreprise individuelle
Chez ADVYSE, nous ne nous limitons pas à la gestion de votre comptabilité : notre objectif est de devenir un véritable partenaire de votre réussite en tant qu’entrepreneur individuel.
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