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Modèle de Contrat de franchise

Si vous souhaitez devenir entrepreneur, vous avez le choix entre lancer votre propre concept ou opter pour l’ouverture d’une franchise. En fonction du secteur d’activité dans lequel vous intervenez, la restauration, la beauté du corps, les cuisines, etc., il existe de nombreux concepts franchisés.

Si vous choisissez la franchise, vous pouvez contacter le concept qui vous intéresse afin d’entamer des discussions. Si celles-ci aboutissent, vous devez signer un contrat de franchise avec le franchiseur qui va définir les modalités de votre collaboration. Le contrat de franchise définit des sujets tels que:

  • les obligations du franchiseur
  • les obligations du franchisé
  • les apports du franchiseur dans le projet de franchise
  • les modalités financières
  • etc.

Advyse est un réseau de cabinets de conseil et d’expertise conseil spécialisé dans le conseil, la fiscalité et la création d’entreprise. Les Experts Advyse sont spécialisés par secteur d’activité, et connaissent bien le secteur de la franchise. Que vous soyez franchisé ou franchiseur, les experts Advyse peuvent vous accompagner dans la création de votre entreprise, le suivi comptable, la gestion sociale, juridique et fiscale, etc.

Vous trouverez ci-dessous un modèle de contrat de franchise générique rédigé par les Experts Advyse, qui le mettent à votre disposition gratuitement. Vous pouvez l’adapter en fonction de votre secteur d’activité et de vos besoins spécifiques.

N’hésitez pas à prendre RDV avec nous sur le lien suivant https://www.advyse.fr/prendre-rdv

Téléchargez notre modèle de contrat de franchise

Advyse met à votre disposition un modèle de contrat de franchise  générique. Vous pouvez l’adapter en fonction de votre secteur d’activité et de vos besoins spécifiques. Si vous souhaitez des questions, si vous souhaitez vous faire accompagner dans votre projet de franchise, n’hésitez pas à contacter nos experts Advyse !

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Nos clients parlent de nous...

Primo

LE BON DEAL

21 avril 2026

Ca fait 2 ans avec CDI, et je suis ravi

Akram

MARZOUKI

22 avril 2026

J’aurais même mis 10 sur 5 si c’était possible. Je suis vraiment impressionné par la qualité du service d’Advyse. Une réactivité incroyable et un accompagnement clair du début à la fin. KBIS obtenu en 3 jours, du jamais vu pour moi. Merci pour votre efficacité et votre professionnalisme. Un spécial remerciement à Jessica, Cynthia et Salma. Je recommande vivement.

Frederique

LESOURD

21 mars 2026

Merci à toute l’équipe. À Hassan surtout et Clément également. Au service juridique également qui a géré mon passage en EURL en un temps record .

Carole

23 mars 2026

Kenny

NEYMAR

9 février 2026

Neymar

NEYMAR

9 février 2026

Adnane

FILALI ANSSARI

Basma

ELHOUMAIDI

6 septembre 2025

Je recommande ce cabinet comptable pour les entrepreneurs qui veulent créer leur société et gérer la comptabilité de leur société