[Dénomination sociale]

 [Adresse du siège de l’association : code/ville] 

Association publiée au Journal Officiel le [Date de publication au JO]  

À l’attention de :

[Civilité, prénom et nom du membre de l’association]

 [Adresse de convocation d’un membre d’une association : n° et rue]

 [Adresse de convocation d’un membre d’une association : code postal]

[Adresse de convocation d’un membre d’une association : Ville]

[Lieu de la rédaction], [Date]

Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : Notification de votre exclusion de l’association [Dénomination sociale]

Madame, Monsieur,

Nous faisons suite à notre précédent courrier daté du [Date de la lettre d’information], par lequel nous vous informions de l’ouverture d’une procédure disciplinaire susceptible d’aboutir à votre exclusion de l’association.

Conformément aux statuts de l’association et à l’article [Numéro de l’article des statuts relatif à l’exclusion], le Conseil d’administration s’est réuni le [Date du conseil d’administration] afin d’examiner votre situation.

À l’issue de cette séance, et après délibération, le Conseil d’administration a décidé à la majorité des membres présents de prononcer votre exclusion définitive, au regard des éléments portés à sa connaissance et des règles de fonctionnement de l’association, qu’il a estimé incompatibles avec la poursuite de votre adhésion.

Cette décision prend effet immédiatement, sans préjudice de votre droit de recours tel que prévu par l’article précité des statuts.

En effet, vous avez la faculté de former un recours devant l’Assemblée Générale de l’association dans un délai de [Délai prévu dans les statuts] jours à compter de la réception de la présente lettre. Cette contestation devra être formulée exclusivement par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée à l’attention du Président de l’association au siège social.

Nous restons à votre disposition pour tout complément d’information et vous invitons à prendre connaissance des modalités de recours prévues dans les statuts.

Dans l’attente de votre éventuel retour, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations les plus respectueuses.

Pour l’association [Dénomination sociale]

Le Président                                                                           Le Secrétaire