le [DATE], à [HEURE],
L’Assemblée Générale Ordinaire des associés de la société [DÉNOMINATION SOCIALE] s’est réunie, sur convocation régulière, au [LIEU DE RÉUNION], à l’initiative de [PRÉNOM, NOM DU PRÉSIDENT], en sa qualité de Président.
Feuille de présence
Une feuille de présence a été dressée, émargée par les associés présents ou représentés et certifiée conforme par le Président. Elle constate que [NOMBRE] actions sur [NOMBRE TOTAL D’ACTIONS] sont présentes ou représentées, représentant [POURCENTAGE]% du capital social.
Le quorum requis par les statuts étant atteint, l’Assemblée peut valablement délibérer sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Documents mis à disposition
- Les convocations envoyées aux associés
- Un exemplaire à jour des statuts
- Le rapport de gestion
- Le texte des résolutions soumises au vote
Ordre du jour
- [Objet de la résolution principale];
- Délégation de pouvoirs pour formalités légales.
Exposé du Président
Le Président rappelle les principales évolutions survenues au cours de l’exercice écoulé et présente les points soumis à la délibération.
Résolutions soumises au vote
Première résolution — [Objet de la résolution]
L’Assemblée Générale, après avoir entendu l’exposé du Président, décide de [détailler précisément la décision (ex. : approuver les comptes, affecter le résultat, etc.)].
Résultat du vote : Résolution adoptée à l’unanimité / [ou préciser : majorité, rejet].
Deuxième résolution — Délégation de pouvoirs
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un exemplaire ou d’un extrait du présent procès-verbal pour effectuer les formalités légales de publicité et de dépôt.
Résultat du vote : Résolution adoptée à l’unanimité.
Clôture de séance
Plus aucune question n’étant soulevée, et l’ordre du jour étant épuisé, le Président déclare la séance levée à [HEURE DE CLÔTURE].
Fait à [VILLE], le [DATE]
