AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
[Dénomination sociale], Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de [Montant exact du capital social en euros] euros, Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro [Numéro d’immatriculation RCS], Code NAF : [Code NAF], Dont le siège social est situé à [Adresse complète du siège social : numéro, rue, code postal et ville], Représentée par [Civilité, prénom, nom du représentant légal], en sa qualité de [Qualité du représentant légal],
Ci-après désignée « l’Employeur »,
D’une part,
ET
[Civilité, prénom et nom du salarié], Né(e) le [Date de naissance du salarié] à [Lieu de naissance], De nationalité [Nationalité du salarié] (et si étranger, titulaire du titre de séjour/travail n° [Numéro du titre de travail]),
N° de sécurité sociale : [Numéro de sécurité sociale du salarié],
Demeurant [Adresse complète du salarié : numéro, rue, code postal et ville],
Ci-après désigné(e) « le Salarié »,
D’autre part,
IL A ÉTÉ ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 – Objet de la modification : révision de la rémunération
En raison de [Préciser les conditions de la modification de la rémunération (montant, structure, mode de calcul les parties conviennent de modifier la rémunération initialement prévue au contrat de travail conclu le [Date de signature du contrat de travail initial].
ARTICLE 2 – Nouvelle rémunération applicable
À compter du [Date d’effet précise de la nouvelle rémunération], la rémunération du salarié est modifiée et fixée dans les conditions suivantes :
- Salaire fixe mensuel brut : [Montant précis en euros brut mensuel] euros ;
- Primes, indemnités ou compléments éventuels : [Mentionner explicitement chaque prime ou indemnité en précisant le montant, la périodicité (mensuelle, annuelle, etc.) ou les conditions précises de versement] ;
- Éléments variables (si applicable) : [Expliquer précisément la méthode de calcul des éléments variables de la rémunération (commissions, bonus sur objectifs, etc.)].
Cette nouvelle rémunération sera versée conformément aux modalités habituelles en vigueur au sein de l’entreprise, dans le respect de la législation et de la convention collective applicable à l’entreprise.
ARTICLE 3 – Maintien des autres clauses du contrat initial
Toutes les autres stipulations du contrat de travail signé le [Date de signature du contrat initial] qui ne sont pas expressément modifiées par cet avenant restent pleinement applicables sans aucune modification.
Fait à [Ville de signature de l’avenant],
Le [Date de signature effective de l’avenant].
En deux exemplaires originaux.
Cet avenant comporte [Nombre précis de pages] pages, toutes dûment paraphées par les parties.
Chaque signature doit obligatoirement être précédée de la mention manuscrite :
« Lu et approuvé, bon pour accord ».
